Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral

Forum de ANSEL (Unité libérale)

Selarl et exercice sur plusieurs sites

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Forum Ansel

husson 30/08/2008 17:38 | 468 lectures

Etant en selarl de cardiologie,puis je travailler sur plusieurs sites type cliniques de la meme manière qu'à mon cabinet donc en tant que consultant sans etre accusé de cabinet secondaire fictif.


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Re: selarl et exercice sur plusieurs sites

Forum Ansel

Ansel 02/09/2008 10:06

Quand vous êtes passé en sel, vos modalités de travail en BNC ont été transférées à la sel et normalement l'ordre a donné son accord.
Les conditions sont donc identiques.

Ansel
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Re: Re: selarl et exercice sur plusieurs sites

Forum Ansel

CABINET VESALE 15/12/2011 14:29

Etant medecin je passe en SELARL. Je travaille sur 2 sites dont 1 n'est pas dans un Département limitrophe du premier. Le conseil de l'ordre me refuse donc le passage en SELARL dans ce département. Je dois donc rester avec une activité BNC + une activité en SELARL ce qui complique bien les choses. Est-il vrai que ceci est dans les textes qui régissent l'activité en SELARL qui ne peut exercer dans 2 Dpts non limitrophe ? merci de votre réponse

CABINET VESALE
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