Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral

Forum de ANSEL (Unité libérale)

Banquette arrière

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Forum Ansel

philippe 14/01/2008 10:35 | 422 lectures

Si j'enlève la banquette arrière de mon véhicule, est-ce que j'échappe à la TVTS?


Messages : 58

Re: banquette arrière

Forum Ansel

ansel 14/01/2008 11:17

ah le mythe de la banquette arrière!!
Malheureusement le fait de supprimer la banquette arrière ne permet pas de modifier la carte grise et la catégorie de la voiture.
Cela ne marche donc pas, et vous devrez payer la TVTS si la voiture est VP ou Voiture Particulière.

ansel
Messages : 793

Re: Re: banquette arrière

Forum Ansel

Ansel Patrimoine 14/01/2008 14:45


Sans oublier les problèmes d'assurance en cas d'accident.

Ansel Patrimoine
Messages : 114

Re: Re: Re: banquette arrière

Forum Ansel

pk 14/01/2008 16:38

Si j'enlève les roue, ça n'est donc plus une voiture, j'échappe à la tvts ??

pk
Messages : 16

Re: Re: Re: Re: banquette arrière

Forum Ansel

Dr 14/01/2008 17:51

...ou bien mettez une banquette arrière à un utilitaire...

Dr
Messages : 26

Re: Re: Re: Re: Re: banquette arrière

Forum Ansel

bdoucet 20/01/2008 16:08

N'oubliez pas qu'il existe un seuil minimal pour la TVTS qui correspond à plusieurs véhicules ( plus de 10 je crois) donc pas de tvts si un seul véhicule si j'ai bien compris.

bdoucet
Messages : 4


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