bonjour
je suis en SEL de radiologue(6 radio 4 sites) , je cherche à céder mes parts
je propose à un hypothétique acheteur de me remlacer, pendant mes vacances pour tester mon activité, il accepte
Mes associés veulent s'opposer à ce remplacement
Que dois-je faire ? quel recours ? dois-je le payer personnellement ?

cordialement merci

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Re: remplacement en sel

Si vous êtes dans une seule Sel avec vos associés, vous devriez normalement proposer en priorité à vos associés le rachat de vos parts.
En cas de désaccord sur les conditions, vous devez avertir l'ordre pour une conciliation sinon c'est le juge qui se prononcera sur la valeur de vos parts.
Pour votre éventuel acheteur, vous devez avoir
dans le contrat d'exercice en commun les modalités de remplacement ( maladie,conges etc)

roger boutboul exp comp
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Re: Re: remplacement en sel

'pas de reglement intérieur dans la SEL

habituellement en l'absence de discordance d'appréciation sur le remplacant c'est par l'intermedaire la SEL que s'effectue les actions

code de la sante public ar R4127.65
''le remplacement est personnel''
signifie-t-il que je suis en droit de traiter directement avec le remplacant

cordialement merci '

df001
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