Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral

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En clair ça donne quoi?Résumé de l'article :
Petit cas concret.Mon capital social est de 7500 EMon compte courant est de 4000 EComment se fera le calcul pour les charges sociales....

DR SEL

22/04/2009 19:51

Decret Résumé de l'article :
Decret paru jo du 18 04...

JD

22/04/2009 19:40

DecretRésumé de l'article :
Décret paru au jo...

JD

22/04/2009 19:38

SPFPLRésumé de l'article :
J'ai demandé au sénateur de mon département au Ministre de la sante, une question portant sur la non parution encore du décret d'application permettan...

CM

17/04/2009 14:40

Location de géranceRésumé de l'article :
Nous avons effacé par erreur le message du Dr Poncin.Nous avons publié un article sur la location gérance avantages inconvénients (cf Articles de...

ANSEL

16/04/2009 20:56

Carmf et déclaration de revenuRésumé de l'article :
La carmd me reclame ma déclaration de revenu 2007 dois-je l'envoyer...

JJ

15/04/2009 17:28

Selarl sas et retraiteRésumé de l'article :
Plan pour un retraite proche avec cumul:transformer la selarl en selasu,prendre un salaire faible,le reste en distribution de dividendes.est ce un pla...

JD

15/04/2009 15:47

Augmentation de capital avant liquidationRésumé de l'article :
'gerant d'une modeste selarl unipersonnelle,je risque d''arreter mon activité de retraité actif pour un statut de retraité cette année ou dans un an ....

DRLEV

09/04/2009 08:07

SPFPL+ dividendes ELARLRésumé de l'article :
Suite à votre article concernant les SPFPL, Y a'il une raison à ne pas créeer une SPFPL qui serait au dessus de la SELARL uniperso, ainsi par le...

CM

07/04/2009 18:14

Cessation d'activité Résumé de l'article :
Est il possible de garder des parts sociales dans une selarl que l'on quitte pour s'installer dans une zone hors clause de non installation ?...

DR CARLO

07/04/2009 14:11

Double cotis ordin.Résumé de l'article :
'demande de 2ème cotis du CDOM 13 (il ne l'avait pas encore fait) en vertu de l'article L 4122-2 du Code de la Santé Publique, qui ''met les SEL et SC...

SELFL

06/04/2009 18:24

Suite véhiculeRésumé de l'article :
Bonjour, j'ai précédemment posté une question sur le traitement des frais de véhicule en SEL.Je vous remercie pour votre contribution.Une de...

FABIEN

06/04/2009 10:57

RACHAT POINTS DE RETRAITERésumé de l'article :
Desirant racheter annees d'etude a la carcd devrais je imputer la somme demandee sur le compte selarl ou sur le compte personnel?merci de votre r...

DENTISTE

02/04/2009 12:55

Accord interessementRésumé de l'article :
Je cherche un modele d'accord d interessement pour une selarl. Y en t il un sur le site de l' Ansel ? sur quel autre site peut on trouver ce type de d...

LAURENT

01/04/2009 10:48

Exercice mixteRésumé de l'article :
BonjourJ'ai entendu parler d'un arrêté du conseil d'état de 2008 qui autoriserait par exemple un médecin à exercer à temps partiel au sein d'une ...

ROBERT

31/03/2009 10:18

DéconventionnementRésumé de l'article :
Excellente nouvelle, la Commission Européenne vient de lancer une procédure devant la CJCE à l'encontre de la France : notre sécurité sociale exige to...

PASCAL

29/03/2009 18:58

Cessions partielles clientèle et SEL pour transmissionRésumé de l'article :
Bonjour,Cette question intéresse tous ceux qui veulent intégrer progressivement dans leur SEL un jeune Confrère pour plus tard lui succéder:...

PSV

29/03/2009 16:52

Fusion de SELRésumé de l'article :
BonjourNous sommes en SELARL et envisageons de nous rapprocher de deux autres SELARL de la même spécialité médicale. Quelles meilleures modalités...

THIERRY

28/03/2009 11:53

Nouvelles de cotisations ASM des CDRésumé de l'article :
'Dernières nouvelles de UNCAM :25 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 33 sur 110. .Décrets, arrêtés, circ...

SELARL2003

28/03/2009 10:10

Mode décisionnel des SELRésumé de l'article :
Nous sommes une SELARL de 7 médecins cogérants et avons de gros problemes décisionnels courants du à un associé opposant.Nous n'avons pas de reglemen...

DR CARLO

27/03/2009 22:03

Prime exceptionelle interessementRésumé de l'article :
Je veux faire bénéficier en 2009 mes salariés de la prime exceptionnelle d'interessement(jusqu'à 1500€ hors charge). Une de mes assistantes est absent...

LAURENT

25/03/2009 17:19

Dividende et carmf (encore et toujours)Résumé de l'article :
Bonjour,merci de m'avoir répondu rapidement mais je n'ai pas compris, la carmf a t-elle à nouveau le droit de taxer les dividendes d'après cette ...

DR PAYEN

25/03/2009 14:51

Dividendes et dcrRésumé de l'article :
'sauf erreur je n'ai pas retrouve de ''case dividendes''sur la déclaration commune des revenus. cela signifie t il quelque chose ?'...

JD

24/03/2009 17:06

Carte prof. de santéRésumé de l'article :
'Le GIP ne ''peut pas'' me fournir ma carte professionnelle ( pour télétransmettre) au motif que le siège de ma SEL n'est pas à mon cabinet...Il exige...

DR MG

23/03/2009 17:20

SELARL chirurgien dentisteRésumé de l'article :
Bonjour, puis-je constituer une SELARL imposable à l'impôt sur les sociétés si je suis le seul associé?Apparement, les chirurgiens dentistes...

PG

16/03/2009 18:18

Dématérialisation actes médical pur et acte non médical ?Résumé de l'article :
Est-il possible d'envisager une dématérialisation ou partition des activités permettant de répartir les recettes non médicales des recettes médicales ...

DR YIMME

11/03/2009 11:37

Dématérialisation actes médical pur et acte non médical ?Résumé de l'article :
Est-il possible d'envisager une dématérialisation ou partition des activités permettant de répartir les recettes non médicales des recettes médicales ...

DR YIMME

11/03/2009 10:48

Plus valuesRésumé de l'article :
Je viens de vendre ma SEL:- créée le 01/07/2002- j'étais seul gérant majoritaire- vente moins de 300.000 € pour toutes les parts social...

PHYM

10/03/2009 18:03

Passage en SEL et véhiculeRésumé de l'article :
Bonjour,je suis généraliste en campagne et je souhaite passer en SEL pour réaliser au moins une fois la vente de ma clientèle.Cependant je s...

FABIEN

10/03/2009 11:17

Cartes vitales et SELRésumé de l'article :
Pour ceux qui sont en SEL de x associés ,la CPAM a t elle fourni x cartes vitales pour télétransmission?Merci de votre réponse à ce problème prat...

JCLEDOC

10/03/2009 00:15