Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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CONGRES ROME OCTOBRE
Résumé de l'article :
Peut on partir de marseille en organisant notre transport et éventuellement l'hébergement.Quel est le tarif du congrès ANSEL seul avec les visite...
DR SEL
11/05/2007 10:35
Cotisation CARCD
Résumé de l'article :
Suite à mon courrier envoyé à la carcd dans lequel je conteste le mode de calcul des cotisations incluant les dividendes,la carcd me repond qu'elle es...
SELARL DBG
10/05/2007 20:33
' Re: Re: Re: carmf , conseil d'état'
Résumé de l'article :
Je vous envoie les mémoires déposés devant le CE par la poste...
ANSEL
26/04/2007 15:48
' Re: Re: Re: carmf , conseil d'état'
Résumé de l'article :
On déclare les rémunérations uniquement, vous envoyez le rescrit fiscal à l'administration fiscale et lorsque vous aurez le rescrit social, également....
ANSEL
26/04/2007 15:44
' Re: Re: carmf , conseil d'état'
Résumé de l'article :
Merci pour votre réponse mais la date à laquelle ce recour a été déposé n'est pas indiquée dans l'article. Pourriez vous me la communiquer. Mon avocat...
F.STAROZ
26/04/2007 09:42
Rappel CARMF
Résumé de l'article :
J'ai versé un 1 er acompte en recalculant mes cotisations dues sur la base des rémunérations sans les dividendes.(La CARMF m'ayant envoyé une tax...
BEN
26/04/2007 09:20
' Re: Re: carmf , conseil d'état'
Résumé de l'article :
Oui, mais concrétement, qu'elle est la conduite à tenir pour la déclaration 2007 ?...
DR SOBRAQUèS
25/04/2007 21:54
' Re: carmf , conseil d'état'
Résumé de l'article :
'Un recours devant le CE est déposé.Le mémoire est publié dans les pages ''articles''Un sursis à statuer devant un TASS a été obtenu et publ...
ANSEL
25/04/2007 12:09
'carmf , conseil d'état'
Résumé de l'article :
'Bonjour, L'avocat qui s'occupe de mon ''dossier'' carmf demande si un recours a été déposé auprès du conseil d'état et si oui à quelle date.Par ...
F.STAROZ
25/04/2007 10:15
uiHYlgzWu 23/11/2011 21:06
Double cotisation ordre
Résumé de l'article :
A votre connaissance y a-t-il en France une procedure juridique enclenchée contre cette double cotisation ?Je me pose en effet la question de déb...
JL GLEIZES
24/04/2007 14:55
Pourquoi deux cotisations à l'ordre ? La réponse...
Résumé de l'article :
« L’Ordre des médecins de Paris sur la sellette »Le ParisienLe Parisien fait savoir que « l’Inspection générale des affaires sociales mène u...
DR SOBRAQUèS
23/04/2007 20:14
Action
Résumé de l'article :
'Je suis actullement en BNC et désire passer en SEL, Je possédedes actions de la clinique où je travaille et dont j'aai terminer de payer l'emprunt. V...
DR SOURON
18/04/2007 16:28
CARMF ET DIVIDENDES
Résumé de l'article :
J'ai déclaré à la CARMF mes revenus sans dividendes ce qui m'a valu des menaces de taxation au plafond. J'ai donc réctifié ma déclaration en incluant ...
SG
18/04/2007 10:36
Bail commercial
Résumé de l'article :
Une selarl peut elle reprendre le bail commercial d'un negoce pour y installer son lieu d'exercice?...
LUGRI
17/04/2007 21:18
Rescrit fiscal
Résumé de l'article :
'Réponse des services fiscaux des Andelys à l'envoi du rescrit :''Le 13/04/2007Objet: Imposition de dividendes provenant d'une SEL...
DR D. FERET (27)
17/04/2007 15:53
GARDES DE NUIT ET DE WEEK END
Résumé de l'article :
Actuellement associée et gérante majoritaire d'une SELARL vétérinaire, puis je faire des gardes de nuit et de week end dans une autre SELARL et me les...
MAGVET
17/04/2007 14:45
FUSION DE SELARL VETERINAIRE
Résumé de l'article :
Qu'elles sont les modalités de fusions de deux SELARL vétérinaires déjà existantes. peut on faire des fusions progressives. Qu'en dit l'ordre?...
MAGVET
17/04/2007 14:42
Récapitulatif CARMF
Résumé de l'article :
Ne voulant pas être forclos dans une éventuelle procédure, je voudrais faire le point :1- réception le 22.12.06 de la lettre comminatoire de Maud...
DR A.PIERRON (16)
16/04/2007 14:03
Cotisation ordre des medecins
Résumé de l'article :
Je viens de recevoir une demande de cotisation à l'ordre au titre de ma selarl, alors que j'ai déjà payé ma cotisation en mon nom propre. Que me conse...
JL FAYOLLE
16/04/2007 11:31
DYajQwwIii 10/07/2011 08:01
Vente des actifs d'une sel
Résumé de l'article :
Une selarl X vend ses droits de présentation de clientèle à deux nouvelles selarl créées pour l'occasion avec des praticiens différents suite à une mo...
14/04/2007 19:50
ASSOCIE ABSENT
Résumé de l'article :
J'exerce dans une officine de pharmacie en SELARL (2/3 des parts pour moi, 1/3 pour mon associé). Pour convenances personelles, mon associé ne vient p...
13/04/2007 19:05
Saisie de la Halde
Résumé de l'article :
Faut-il saisir la Halde sous prétexte que des biologistes médecins et pharmaciens percevant les mêmes rémunérations et les mêmes dividendes aient des ...
LUC DORENLOT (44)
13/04/2007 11:22
Que faire maintenant?
Résumé de l'article :
Mon passage en sel est effectif depuis le 1 avrilquelles sont les modifications a apporter :-aux differents contrats de prevoyance -a l...
RENELUG
13/04/2007 06:27
HALDE
Résumé de l'article :
'On se met à faire de l'info à l'ANSEL sur ce machin ''politico-médiatico-juridico correct'' qu'est la Halde?Ah bravo !!!Dans ce cas, il fau...
DR A. PIERRON (16)
12/04/2007 18:23
Ansel
Résumé de l'article :
'je ne comprends pas. l Ansel est une association de sel ou un cabinet d'expert comptable creant des sel, gérant des sel et ''associant nationaleme...
STANISLAS
08/04/2007 19:48
Fusion selarl
Résumé de l'article :
Bonjours, est-ce que 2 SELARL peuvent fusionner et conserver les deux sites d'exploitation, sachant que le CO nous a refusé l'exercice multisites pour...
TSC
06/04/2007 12:10
Ouvrir - Faire du benef - Fermer
Résumé de l'article :
Je souhaite ouvrir une SEL, travailler bénévolement sans jamais verser de remuneration ou dividende pendant 5 ou 6 ans, puis fermer simplement et recu...
DR NAOMI
02/04/2007 23:09
Action pénale : Extorsion de fond sous la menace ?
Résumé de l'article :
Peut on envisager une action pénale contre les dirigeants d'organisme qui tentent de faire pression pour récupérer des cotis sur un revenu non profess...
SULFIT
02/04/2007 23:06
Rescrit fiscal
Résumé de l'article :
Nous commençons à recevoir les réponses des différents centres des impôts des associés composant notre SEL. Souhaitez vous qu'on vous les envoie ...
POLYGONES
29/03/2007 14:42
Réponse de la CARMF
Résumé de l'article :
Bonjour,Suite à notre réponse adressée à M. Maudrux, nous avons reçu une lettre de M. Chaffiotte (Le Directeur), pour laquelle nous allons s...
POLYGONES
29/03/2007 14:40
uiHYlgzWu 23/11/2011 21:06