Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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CARMF & DIV
Résumé de l'article :
'je recois un courrier standard de la CARMF (MAUDRUX): ''vous n'avez pas fait votre declaration...vous allez etre taxé au plafond...''toujours ri...
LATIL
19/11/2007 12:05
Et le conseil d'état...
Résumé de l'article :
'On attendait - je crois - une réponse pour le problème de la carmf à la mi novembre, nous y sommes... Quid ?De nombreux dossiers sont en cours m...
DR PIERRE SOBRAQUèS
18/11/2007 10:14
Feuilleton CARMF
Résumé de l'article :
'Je reçois ce jour en LR/AR une notification de la CRA de la CARMF (que je n'ai jamais saisie , il y a simplement eu échange de lettres) rejetant ma d...
DR AP(16)
14/11/2007 14:49
SEL pour les psychanalystes
Résumé de l'article :
Bonjour,quelqun pourrait me dire si il est possible pour les psychanalystes de créer des SEL.Merci d'avance...
MATTHIAS
10/11/2007 18:19
Associé minoritaire
Résumé de l'article :
Quel est le statut fiscal de l'assovcié minoritaire d'une SEL51 PART° 2035 ou pas?compte pro conservés en dehors de la SEL?...
ALIX
07/11/2007 11:50
Double cotisation ordre
Résumé de l'article :
'Je me suis servi récemment du modèle de lettre parue sur le site et proposée par un confrère.Voici la réponse recue de mon conseil départemental...
DR AP (16)
05/11/2007 15:58
Non envoi de dossier retraite complet dans délai
Résumé de l'article :
Mesdames, messieurs,je fais appel à vous car depuis plusieurs mois et malgré des courriers recommandés à la CARMF, je n'arrive pas à recevoir mon...
NATACHA
04/11/2007 23:25
Loi madelin
Résumé de l'article :
Bonjour,Est-il plus avantageux que ce soit la SEL qui verse en loi madelin pour son gérant(frais diminuant les benefices sur des sommes non encor...
BD
31/10/2007 09:36
CARMF & DIV
Résumé de l'article :
Quelle date limite pour la declaration a la CARMF?aurons-nous la decision du conseil d'etat sous peu???merci...
LATIL
30/10/2007 17:26
Dividendes et cotisations CARCD
Résumé de l'article :
Je viens de recevoir en recommandé le principal pour l'année 2007 ainsi que les majorations de retard ... Que faire dans ce cas sachant que les divide...
SELARL ORAL CONCEPT
30/10/2007 16:26
Carmf et tass
Résumé de l'article :
Je suis convoque au tass de l ain le 17 decembre pour le contentieux sur les dividendesavez vous un argumentaire disponible pour mon avocat?...
DR FAORTIS
30/10/2007 13:15
Remplacant et sel
Résumé de l'article :
BonjourY a t il un interet a se constituer en Sel pour un remplacant (radiologie) pour creer une societe dans un local avec une double remunerati...
D HE
27/10/2007 11:02
Sortie se lelarl
Résumé de l'article :
'BonjourNous sommes , 2 medecins ,actuellement en SELARL 50/50Nous voulons nous séparer et avoir chacun sa comptabilité prope, tou...
SIM
26/10/2007 13:02
Abttement ZFU sur les revenus du gérant
Résumé de l'article :
Je suis gérant majoritaire détenant 100% du capital social de ma SEL médicale unipersonnelle située en ZFU . Ma société est déficitaire en 2006 au bén...
DR LUCIANI
26/10/2007 06:38
SELARL MEDICALES ET CONVENTIONNEMENT
Résumé de l'article :
BonsoirEst-ce qu'une SELARL de médecins conventionnés en secteur 1 peut accueillir un nouvel associé conventionné en secteur 2.Merci de votr...
AL. THOMAS
25/10/2007 21:06
Cnom
Résumé de l'article :
Bonjour, connaitriez-vs un cabinet d'avocat pouvant accepter un groupement de plaintes pour abus de biens sociaux contre le CNOM...et demander le remb...
DELATTRE
25/10/2007 08:51
DEFISCALISATION REMUNERATION GARDES
Résumé de l'article :
Nous sommes en SELARL de médecins généralistes installés en zone déficitaire.On nous refuse l'exonération des rémunérations des gardes aux impôts...
DR GROGNON
23/10/2007 17:31
DEFISCALISATION REMUNERATION GARDES
Résumé de l'article :
Nous sommes en SELARL de médecins généralistes installés en zone déficitaire.On nous refuse l'exonération des rémunérations des gardes aux impôts...
DR GROGNON
23/10/2007 17:09
Fusion
Résumé de l'article :
Bonjour,avez-vous eu à traiter des opérations de fusion (ou de scission) entre S.E.L. de médecins ?Le cas des acquisitions est cel...
DR
21/10/2007 17:13
COTISATION CARMF
Résumé de l'article :
'Que pensez des décisions de justice que la carmf met sur son site?S 'agit il d'intox ou info??Merci de votre avisExtrait de ...
GARET
19/10/2007 12:38
Rappel CARMF
Résumé de l'article :
Désolé d'insister mais nous avons reçu des lettres de rappel avant mise en demeure concernant le solde pour 2007.Que devons nous faire ?...
POLYGONES
19/10/2007 12:08
Prélèvements automatiques
Résumé de l'article :
Depuis les nouvelles dispositions déclaratives de revenus pour 2008 nous recevons (du RSI il y a quelques semaines et de l'URSSAF aujourd'hui) des not...
DR AP (16)
18/10/2007 19:20
Que faire des honoraires anterieures a la selarl ( scp)
Résumé de l'article :
Notre selarl a ete crée au 01 01 2007 mais du fait du decalage de paiement des caisses, la selarl encaisse des honoraires anterieurs a sa creation ( S...
DR BAR
18/10/2007 17:12
Abus de droit et Exonération de Plus-value
Résumé de l'article :
Le Comité Consultatif pour le Répression des Abus de Droit vient d'éditer 2 avis rendus pour des SEL dans lesquels il donne raison à l'Administration ...
VINCE
17/10/2007 15:31
Cession d'usufruit temporaire patientèle d'Orthodontie
Résumé de l'article :
J'ai cédé,en 2003, à la Selarl lors de sa création l'usufruit temporaire de ma patientèle pour une durée de 8 ans pour un montant donné pour lequel la...
EMBER
17/10/2007 12:15
g debruyker 21/02/2011 11:11
ember 16/04/2011 16:46
URSSAF
Résumé de l'article :
Je voudrais connaitre la demarche à suivre pour me faire rembourser le trop perçu de la CARMF et pour eviter de payer trop l'URSSAf.merci...
FELLOUS
17/10/2007 12:09
Bouclier fiscal
Résumé de l'article :
Le bouclier fiscal comprend t il les plus values à long terme (commme la cession de présentation de clientèle lors du passage en SEL)? celà se déclare...
BELOT
15/10/2007 19:00
Déclaration R. Pros
Résumé de l'article :
Si j'ai bien compris:1) la CARMF n'est pas fondée à exiger l'avis d'imposition.2) Elle ne l'est pas davantage à solliciter une déclaration d...
DR MG
15/10/2007 12:53
M'enbaucher temps partiel non médical ?
Résumé de l'article :
Je fais mon propre secrétariat seul, le ménage seul, aussi le développement d'un logiciel médical pour le compte de la selarl. Puis-je m'embaucher pou...
DR MIAM
12/10/2007 01:11
CARMF et TASS
Résumé de l'article :
Le TASS de Quimper vient de rejeter ma demande concernant le non paiemement des cotisations CARMF sur les dividendes et également sur l'appel à sursoi...
F.STAROZ
11/10/2007 13:08
g debruyker 21/02/2011 11:11