Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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SEL et PEA
Résumé de l'article :
On peut acquerir des parts de sel via un PEA avec un plafond de 130 000 eurosla franchise d'impot sur le revenu est acquise au bout de 5 ans...
CDELCO
05/06/2008 20:56
EM 27/07/2011 22:15
Taxation dividende
Résumé de l'article :
Comme bcp de confrere j'ai été surpris par la décision de la cours de cassation en faveur de la carcd. Mais comme vous l'avez dit dans votre forum cet...
JMS007
04/06/2008 22:48
Plus value sur vente a une selarl
Résumé de l'article :
Ayant acheté 1 patientéle 60 000 euros en 1989et vendu a 1 associé 52 500 euros en 1997a combien se monte la plue-value si elle existe d 1 v...
MAYO64600
02/06/2008 22:48
Dividendes sousmis aux cotisations : Le mauvais soup de la Cour de Cassation
Résumé de l'article :
'On attendait le coup du législateur (aprés le retentissant arrêt du Conseil d'Etat) et il est venu de la 2ème Chambre civile de la cour de cassation...
ILEX
01/06/2008 08:48
BVoXpBBsEFrSLLAC 24/11/2011 04:24
Apport en numeraire au capital de la SEL
Résumé de l'article :
Mon expert comptable me propose un apport de numeraire au capital de la SEL pour beneficier d une reduction d ISF a hauteur de 75% voire plus avec red...
DR AQ
29/05/2008 21:13
Dégrevement TP 1ere année d'exercice de la SEL
Résumé de l'article :
Un adhérent d’ANSEL souhaiterait de l’aide dans un contentieux qu’il mène avec l’administration fiscale.Passé en SELARL en vendant sa clientèle à...
ANSEL
28/05/2008 10:00
Murs professionnels
Résumé de l'article :
'bonjour,quelques questions sur la SEL propriétaires de ses murs.1 - durant la phase d'achat, déduit-elle ET le capital ET les int...
DR J
27/05/2008 17:31
COUR DE CASSATION
Résumé de l'article :
La cour de cassation dans un arret de la 2ème chambre civile du 15 mai 2008 n° 06-21741 vient de se prononcer en faveur de la CARCD au sujet de l'assu...
FR
26/05/2008 17:24
MICA
Résumé de l'article :
Tt a fait sur un autre sujet, j'ai vu passer il y a qq temps, que le mica etait prolongé jusqu'en 2011???est-ce bien exact?merci....
SEL KS
26/05/2008 16:34
Retraite peee perco et pei
Résumé de l'article :
Exercant en selarl peut on acceder acceder en + du peee et du perco au pei?...
P MAYOU
26/05/2008 08:17
Indemnités kilométriques
Résumé de l'article :
Faut-il se rembourser les indemnités kilométriques par mois, par trimestre ou à la fin de l'année ?...
DR R.V
25/05/2008 08:54
Clause de non-réinstallation avant passage en SELARL
Résumé de l'article :
Bonjour,Est-ce qu'on peut m'opposer une clause de non-réinstallation que j'ai dû signer en 1998 avec mes 2 associés, alors que je suis passé...
U.KRIEGER@WANADOO.FR
22/05/2008 08:51
Nantissement de parts sociales (suite)
Résumé de l'article :
'Bonjour,Je reviens vers vous après avoir reçu les papiers de la banque concernant le nantissement tardif des parts sociales.Tout d'abo...
FLACOSTE
21/05/2008 14:52
Selarl et associé a un euro
Résumé de l'article :
Bonjour je viens vers vous car je viens d integrer une selarl ou il y a 2 asoocie majoritaires et nombres d associés a une part de un euros. nous somm...
LAURENT KINé
19/05/2008 20:38
SEMINAIRE LISBONNE
Résumé de l'article :
Bonjour,est il possible de rejoindre LISBONNE de MARSEILLE en avion?Quel est le prix du forfait sans le transport?Quel est le prix du congrè...
DR SEL
14/05/2008 07:44
nySffrizL 23/11/2011 11:24
DECLARATION DES REVENUS A L URSSAF
Résumé de l'article :
Bonjour je viens de recevoir l'imprimé de l' URSSAF concernant mes revenus 2007 .Etant en selarl depuis le 01 07 07 dois je declarer les seuls 6 prem...
DRLEV
13/05/2008 19:45
Contrat d'exercice en commun après passage en SELARL
Résumé de l'article :
Est-ce qu'un contrat d'exercice en commun fait entre 2 médecins reste valable après le passage en SELARL de l'un des deux? Ou faut-il refaire un nouve...
U.KRIEGER@WANADOO.FR
13/05/2008 10:05
Prélèvements sociaux des DIV : où et quand ?
Résumé de l'article :
Il est dit que cette année les prélèvements sociaux de font à la source. Si je me verse demain, après AGO, mes dividendes sans choisir le PFL, ai-je c...
DR J
07/05/2008 13:17
Texte AGO
Résumé de l'article :
BonjourDans l'article 104578, vous proposez un texte pour la rédaction de l'AGO. Une simple question. Sur ce que m'a fait le comptable l'année de...
DR J
07/05/2008 11:50
Texte AGO
Résumé de l'article :
BonjourDans l'article 104578, vous proposez un texte pour la rédaction de l'AGO. Une simple question. Sur ce que m'a fait le comptable l'année de...
DR J
07/05/2008 11:02
SEL et cabinet secondaire
Résumé de l'article :
,Bonjour , je suis kine et j'envisage de passer en SELURL mais j'ai un cabinet principal et un secondaire et donc deux identifiant. je voudrais savoir...
CEDRICK
02/05/2008 17:40
zophhTnVpX 23/11/2011 19:41
Voiture
Résumé de l'article :
Peut on en sel, beneficier de l abattement exceptionnel des vehicules propres de 18300 euros en 12 mois (vehicule neuf achat personnel mise a disposit...
MATIEM
29/04/2008 20:40
DECLARATION AU RSI
Résumé de l'article :
Bonjour,je viens d'appeler le RSI qui m'arépondu qu'il n'avait aucun dossier à mon nom et que je devais faire ma déclaration de revenu à l'URSSAF....
DR PERRET CHIR DENT
25/04/2008 13:33
SEL et Salariat
Résumé de l'article :
Bonjour,en SEl depuis trois ans, je cherche à salarier un associé.Vaut-il mieux que celui-ci soit associé minoritaire ou bien collaborateur ...
DR JCB
25/04/2008 06:10
Loa voiture societé
Résumé de l'article :
Je compte acheter une voiture exoneré de tvs(electrique) de 25000 euros loa sur 3 ans sans apport .comment fonctionne l amortissement.quelle plus valu...
MATIEM
23/04/2008 20:13
Déclaration CARMF
Résumé de l'article :
A la vue des réponses un peu contradictoires aux messages précédents sue le même sujet, si l'envoi de la photocopie de l'avis d'imposition à la CARMF ...
PITTALUGA
20/04/2008 17:41
Déclaration CARMF
Résumé de l'article :
La CARMF me réclame la photocopie de l'intégralité de ma feuille d'imposition, alors que j'ai renvoyé l'imprimé de déclaration de la CARMF en ne rempl...
PITTALUGA
20/04/2008 17:33
Requalification
Résumé de l'article :
'SVP, je suis interessée par la creation SELARLU, mais je voudrais savoir s'il y a un risque de requalification de la sel par les impots, et quelles s...
MU
19/04/2008 09:07
Nantissememnt de parts sociales
Résumé de l'article :
'Bonjour,Je suis ''passé'' en SELARL grâce à l'ANSEL en janvier 2005. Un emprunt a été consenti à cette date par la BNP à la SEL pour une durée d...
FLACOSTE
17/04/2008 15:51
Carmf et avis d'imposition
Résumé de l'article :
'la CARMF me reclame mon ''avis d'imposition( 1 ere et 2 eme pages)'' de façon à ''faire respecter le decret du 21 avril 1997 vous obligeant à fournir...
DR LOU
16/04/2008 17:24
EM 27/07/2011 22:15