Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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Fin du secteur 2 : le Communisme Médical
Résumé de l'article :
'Chers Amis du secteur 2 : c est la lutte finale soit deconventionné , soit fonctionnaire mais le purgatoire promis tel que cité ci des...
PIERRE COULON
17/02/2009 00:29
Responsabilité civile professionnelle
Résumé de l'article :
Bonjour, j'exerce la profession de chirurgien dentiste et je suis adhérent à une AGA.J'envisage de passer en SEL et des confrères m'ont signifié ...
FRANçOIS
16/02/2009 15:30
Dble cotisation ordinale
Résumé de l'article :
Que dit la loi ? L'ordonnance a la force juridique d'un décrêt, mais tant qu'elle n'est pas ratifiée, elle n'a pas force de loi....
JPC
13/02/2009 19:09
STATUT ASSOCIATION INFIRMIERE
Résumé de l'article :
Bonjour,Infirmière libérale, je m'associe à compter du 01/04 avec une autre infirmière, pour la création d'un cabinet, nous allons créer une clie...
LCH31
12/02/2009 18:33
Dividendes sel suite
Résumé de l'article :
'bonsoir à tous, je viens d'avoir mon comptable qui me precise l'assiete de l'assujetissement des dividendes aux cotis: ne serait concerné par la ''fr...
JO
12/02/2009 17:34
Carcd prise de la retraite en poursuivant son activité
Résumé de l'article :
'depuis le 1 janvier 2009 on peut toucher sa retraitetout en continuant de travailler et sans limite de gains .Il est très pénible de constater q...
TATALOU
12/02/2009 15:21
Derniers avis du comité des abus de droit
Résumé de l'article :
'L'Administration a publié les derniers avis rendus par le Comité consultatif pour la répression des abus de droit en 2008.D'une manière gén...
ANSEL
10/02/2009 16:48
La solution aux déserts Médicaux : les ZMD
Résumé de l'article :
'Chers Amis j ai trouvé la solution pour supprimer les déserts medicaux , En effet ce sont les ZMD ( zones médicalement désertes ) mais que ...
PIERRE COULON
10/02/2009 13:24
Adhésion à l'Ansel
Résumé de l'article :
L'adhésion à l'Ansel est-elle déductible pour les SEL ?...
SELARL 2004
09/02/2009 17:32
Sel et retraite
Résumé de l'article :
j'atteindrai prochainement 65 ans.avant l'evenement que constitue la taxation des dividendes j'envisageais de toucher la retraite carmf et de continu...
JD
09/02/2009 15:24
Selarl 2004
Résumé de l'article :
'Préambule :Je voudrais d'abord remercier l'Ansel pour la mise a disposition de ce forum que je qualifierais de démocratique et d'utilité pr...
LA GRANDE ILLUSION
08/02/2009 00:00
CARMF
Résumé de l'article :
Mon comptable a envoyé à la CARMF une copie de mon avis d'imposition 2007 sur lequel se trouvaient le montant des dividendes perçus.La CARMF les ...
PATRON
04/02/2009 18:10
Malraux.......!!!!
Résumé de l'article :
'Bonjour, je suis anesthésiste exerçant en SEL.J'ai été contacté par un organisme promoteur de défiscalisation malraux, de robien recentré histor...
GILLES
04/02/2009 16:19
Propriété de la patientèle de médecins
Résumé de l'article :
En cas de retrait d'une selarl avec poursuite d'une activité à titre indépendant, mes associés peuvent ils m'obliger à leur racheter l'activité tirée ...
DR GARCIA
03/02/2009 19:45
Dividendes et conjoint
Résumé de l'article :
'La loi n°2008-1330 du 17 décembre 2008 - art. 22, modifiant notamment l'Art L.131-6 du Code de la SS taxe les dividendes des dirigeants de SELARL....
CR
03/02/2009 06:32
Forum d'ANSEL
Résumé de l'article :
Nous avons voulu ce forum libre d'accès pour permettre à tous d'y accèder et évoquer les difficultés liées à la SEL: pas de filtre, pas de login,......
ANSEL
01/02/2009 10:09
CARMF : obligatoire ?
Résumé de l'article :
'Bonjour,Je me pose la question du caractère obligatoire de la cotisation à la CARMF...Certes lors du début de l'activité, cela est pré...
DP
31/01/2009 11:33
Dividendes question du sénateur au ministre
Résumé de l'article :
Ci dessous la question que j'ai demandé de posé au Ministres du Budget , par le Sénateur de mon département, sur l'inégalité de la taxtions des divide...
CM
30/01/2009 13:02
SELARL d'OSTEOPATHIE
Résumé de l'article :
'L'immatriculation d'une SELARL au RCS est subordonnée à son inscription sur la liste ou au tableau de l'odre professionnel. Il n'y a pas encore d'Ord...
PHILIPPE.DUCAFFY@ORANGE.FR
28/01/2009 15:13
Plus-values professionnelles
Résumé de l'article :
'Ma SEL créée il y 7 ans possède 1.145 parts.Le cessionnaire désire en acheter 1.144 parts pour moins de 300.000€Le cessionnaire veut que je...
PHYM
27/01/2009 21:37
Multi sites
Résumé de l'article :
Bonjourje repose ma question...je suis infirmier libéral en Selarl et je voudrais développer un deuxieme site d'exercice en intégrant un confrére...
MA
27/01/2009 19:24
Sel : qui exerce l'activité?
Résumé de l'article :
'j'ai cru comprendre que c'était la SEL qui exerçait l'activité et non le praticien ,où trouver ce texte?comment se fait-il que le gérant reste a...
SAM
27/01/2009 11:38
CARMF
Résumé de l'article :
'Bonjour,Je suis médecin généraliste exerçant en SELARL constituée par l'intermédiaire d'une vente de ma clientèle et suivi du placement de la tr...
JACQUES F
26/01/2009 14:52
Taxation des dividendes
Résumé de l'article :
Bnojour à tousj'aimerai plus d'eclaircissemnt sur taxation des dividendes merci de votre aide...
DR OSSEIRAN
26/01/2009 14:40
Retrait d'une selarl de médecins suite à conflit
Résumé de l'article :
Bonjour,Je souhaite quitter une selarl de 4 médecins, dans laquelle nous possedons chacun 25% des parts,pour exercer à titre indépendant sur un s...
DR GARCIA
24/01/2009 17:51
Exonération de plus values lors de cession à soi même
Résumé de l'article :
RECTIFICATIFEn titre il s'agit bien de l'exonération de plus values lors de cession à soi même possible avant l'entrée en vigueur de la loi du 9/...
CHRISTIAN LEMAIRE
23/01/2009 18:00
Exonération de cotisations sociales avant le 9/8/04
Résumé de l'article :
Une question avait été posée il y a quelques semaines sur l'exonération des plus values lors de cession à soi même. Un BOI vient de sortir s'agi...
CHRISTIAN LEMAIRE
23/01/2009 17:56
Double cotisation ordinale
Résumé de l'article :
Qu'en est-il de la double cotisation ordinale ? Mon conseil de l'ordre m'oblige à payer la double cotisation avant mise en recouvrement par leur servi...
GG
23/01/2009 10:59
Second collaborateur
Résumé de l'article :
Bonjour,Exerçant en SELARL (2 associés chirurgiens dentistes à 50% chacun), nous avons déjà un collaborateur. Afin de pouvoir faire face à la dem...
DR SIANO
20/01/2009 16:22
Cours cass & div.
Résumé de l'article :
Pouvez vous m'indiquer la référence (ou la date) de l'arrêt cours de cass sur les dividendes qui va à l'encontre du conseil d'état?Merci...
LATIL
20/01/2009 14:55
