Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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Augmentation de capital avant liquidation
Résumé de l'article :
'gerant d'une modeste selarl unipersonnelle,je risque d''arreter mon activité de retraité actif pour un statut de retraité cette année ou dans un an ....
DRLEV
09/04/2009 08:07
SPFPL+ dividendes ELARL
Résumé de l'article :
Suite à votre article concernant les SPFPL, Y a'il une raison à ne pas créeer une SPFPL qui serait au dessus de la SELARL uniperso, ainsi par le...
CM
07/04/2009 18:14
Cessation d'activité
Résumé de l'article :
Est il possible de garder des parts sociales dans une selarl que l'on quitte pour s'installer dans une zone hors clause de non installation ?...
DR CARLO
07/04/2009 14:11
Dr Alexandre 11/12/2010 16:49
Double cotis ordin.
Résumé de l'article :
'demande de 2ème cotis du CDOM 13 (il ne l'avait pas encore fait) en vertu de l'article L 4122-2 du Code de la Santé Publique, qui ''met les SEL et SC...
SELFL
06/04/2009 18:24
Suite véhicule
Résumé de l'article :
Bonjour, j'ai précédemment posté une question sur le traitement des frais de véhicule en SEL.Je vous remercie pour votre contribution.Une de...
FABIEN
06/04/2009 10:57
RACHAT POINTS DE RETRAITE
Résumé de l'article :
Desirant racheter annees d'etude a la carcd devrais je imputer la somme demandee sur le compte selarl ou sur le compte personnel?merci de votre r...
DENTISTE
02/04/2009 12:55
Accord interessement
Résumé de l'article :
Je cherche un modele d'accord d interessement pour une selarl. Y en t il un sur le site de l' Ansel ? sur quel autre site peut on trouver ce type de d...
LAURENT
01/04/2009 10:48
Exercice mixte
Résumé de l'article :
BonjourJ'ai entendu parler d'un arrêté du conseil d'état de 2008 qui autoriserait par exemple un médecin à exercer à temps partiel au sein d'une ...
ROBERT
31/03/2009 10:18
Déconventionnement
Résumé de l'article :
Excellente nouvelle, la Commission Européenne vient de lancer une procédure devant la CJCE à l'encontre de la France : notre sécurité sociale exige to...
PASCAL
29/03/2009 18:58
Cessions partielles clientèle et SEL pour transmission
Résumé de l'article :
Bonjour,Cette question intéresse tous ceux qui veulent intégrer progressivement dans leur SEL un jeune Confrère pour plus tard lui succéder:...
PSV
29/03/2009 16:52
Fusion de SEL
Résumé de l'article :
BonjourNous sommes en SELARL et envisageons de nous rapprocher de deux autres SELARL de la même spécialité médicale. Quelles meilleures modalités...
THIERRY
28/03/2009 11:53
Nouvelles de cotisations ASM des CD
Résumé de l'article :
'Dernières nouvelles de UNCAM :25 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 33 sur 110. .Décrets, arrêtés, circ...
SELARL2003
28/03/2009 10:10
Mode décisionnel des SEL
Résumé de l'article :
Nous sommes une SELARL de 7 médecins cogérants et avons de gros problemes décisionnels courants du à un associé opposant.Nous n'avons pas de reglemen...
DR CARLO
27/03/2009 22:03
Prime exceptionelle interessement
Résumé de l'article :
Je veux faire bénéficier en 2009 mes salariés de la prime exceptionnelle d'interessement(jusqu'à 1500€ hors charge). Une de mes assistantes est absent...
LAURENT
25/03/2009 17:19
Dividende et carmf (encore et toujours)
Résumé de l'article :
Bonjour,merci de m'avoir répondu rapidement mais je n'ai pas compris, la carmf a t-elle à nouveau le droit de taxer les dividendes d'après cette ...
DR PAYEN
25/03/2009 14:51
Dividendes et dcr
Résumé de l'article :
'sauf erreur je n'ai pas retrouve de ''case dividendes''sur la déclaration commune des revenus. cela signifie t il quelque chose ?'...
JD
24/03/2009 17:06
Carte prof. de santé
Résumé de l'article :
'Le GIP ne ''peut pas'' me fournir ma carte professionnelle ( pour télétransmettre) au motif que le siège de ma SEL n'est pas à mon cabinet...Il exige...
DR MG
23/03/2009 17:20
SELARL chirurgien dentiste
Résumé de l'article :
Bonjour, puis-je constituer une SELARL imposable à l'impôt sur les sociétés si je suis le seul associé?Apparement, les chirurgiens dentistes...
PG
16/03/2009 18:18
Dématérialisation actes médical pur et acte non médical ?
Résumé de l'article :
Est-il possible d'envisager une dématérialisation ou partition des activités permettant de répartir les recettes non médicales des recettes médicales ...
DR YIMME
11/03/2009 11:37
Dématérialisation actes médical pur et acte non médical ?
Résumé de l'article :
Est-il possible d'envisager une dématérialisation ou partition des activités permettant de répartir les recettes non médicales des recettes médicales ...
DR YIMME
11/03/2009 10:48
Plus values
Résumé de l'article :
Je viens de vendre ma SEL:- créée le 01/07/2002- j'étais seul gérant majoritaire- vente moins de 300.000 € pour toutes les parts social...
PHYM
10/03/2009 18:03
Passage en SEL et véhicule
Résumé de l'article :
Bonjour,je suis généraliste en campagne et je souhaite passer en SEL pour réaliser au moins une fois la vente de ma clientèle.Cependant je s...
FABIEN
10/03/2009 11:17
Cartes vitales et SEL
Résumé de l'article :
Pour ceux qui sont en SEL de x associés ,la CPAM a t elle fourni x cartes vitales pour télétransmission?Merci de votre réponse à ce problème prat...
JCLEDOC
10/03/2009 00:15
Rédiger un accord d'intéressement
Résumé de l'article :
Pourriez-vous m'indiquer comment rédiger un accord d'intéressement.Recevez mes sincères salutations.eyraud.guy@freesbe.fr...
GUY EYRAUD
08/03/2009 20:24
SELARL : distribution des parts sociales et co-gérance non-professionnelle
Résumé de l'article :
'Bonjour,Deux questions concernant, bien sûr, nos SEL.D'abord un bref état des lieux : Il s'agit d'une SELARL d'infirmiers à laquelle s...
ASSISTANCE INFIRMIèRE
07/03/2009 15:59
Sel et frais de secretariat^partagés
Résumé de l'article :
'soit une sel de x praticiens, et qui a son secretariat, est-il possible que un ou plusieurs autres praticiens extérieurs a cette sel, ou meme une sel...
SELFL
05/03/2009 16:58
Apport d'une clientèle à une SELEURL
Résumé de l'article :
Bonjourje suis médecin, exerce mon actvité en SELARL Je suis parti de la société en vendant les parts et en rachetant la clientèlej'aim...
CLUTCH
03/03/2009 08:45
Depart associé
Résumé de l'article :
Chirurgien dentiste, en SELARL depuis un an, je détiens 99% du capital de la société.Mon associé( 1% des parts), non exercant, m a demandé pour d...
LAURENT
23/02/2009 08:35
Double cotisation ordinale
Résumé de l'article :
Bonjour,je suis, avec plusieurs autres médecins, assigné au tribunal de proximité, pour le paiement de la deuxième cotisation de l'ordre. Je croi...
GLEIZES
22/02/2009 12:30
Cotisation ordinale
Résumé de l'article :
'je suis dentiste et je viens de recevoir mes cotisations ordinales (pour la société et en nom propre) : laquelle dois-je régler ?D'autre part, u...
MARTIN
20/02/2009 16:57
Dr Alexandre 11/12/2010 16:49