Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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PARTS SOCIALES
Résumé de l'article :
Merci de préciser quelle est l'incidence de la cession de parts sociales a un non professionnel en ce qui concerne les dividendes recus et leur assuje...
JD
26/12/2009 05:26
TC 06/01/2010 16:20
Eurl ou sasu ?
Résumé de l'article :
Bonjour, J'ai l'intention de séparer mes activités d'examen et d'analyse de laboratoire de celles de praticien (médecine et chirurgie vétérinaire)....
SELARL2004
22/12/2009 15:49
TC 06/01/2010 16:35
CESSION DE PARTS SOCIALES
Résumé de l'article :
Merci de votre reponse;question subsidiaire:la demande aupres du conseil de l'ordre doit elle etre prealable meme si le cessionnaire n'est pas profess...
JD
19/12/2009 13:57
Ansel 20/12/2009 07:41
CESSIONS DE PARTS SOCIALES DE SEL
Résumé de l'article :
Merci de me dire si la cession de 25% des parts doit etre validee par le conseil de l'ordre ou si seul l'enregistrement est necessaire reponse urge...
JD
18/12/2009 13:20
TC 18/12/2009 17:05
apartnerallife 01/11/2010 15:36
awvyHaYgbscprQriXKo 10/07/2011 03:16
Option prélèvement libératoire
Résumé de l'article :
N'ayant pas eu de réponse je réitère : mon comptable me dit que l'OPL n'est pas possible pour les dividendes 2009 pour les professions libérales médic...
S.FITE
15/12/2009 14:45
TC 16/12/2009 11:08
IFUWXpmHw 11/07/2011 15:57
Societe Chypriote actionnaire de selarl et fournisseuse de services
Résumé de l'article :
Y a t il une possibilité légale de creer une societe chypriote detenant le maximum possible de parts sociales (et bientot 100% quand l'europe aura gag...
DR YERIOL
06/12/2009 16:00
Patrice 14/12/2009 16:39
TC 16/12/2009 11:27
Dividendes perçus et charges sociales, JO 18/04/09
Résumé de l'article :
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 a requalifié en revenus d'activité professionnelle une fraction des dividendes des associés de ...
ANSEL
05/12/2009 20:45
NC 11/01/2010 14:10
Site
Résumé de l'article :
Bravo pour ce nouveau site. Très bien fait et, en effet, beaucoup plus agréable que le précédent; Encore bravo à l'ANSEL...
DR AP (16)
01/12/2009 19:17
Ansel 02/12/2009 09:36
Taxe professionnelle et s.e.l
Résumé de l'article :
Pourra t'on bénéficier de la disparition de la TP etant en BIC ? le nombre d'employés est 'il un element déterminant dans l'exonération?...
JO
01/12/2009 09:01
Ansel 02/12/2009 09:38
Re: taxation des dividendes
Résumé de l'article :
Où peut-on trouver sur le site ANSEL un état clair de la taxation ACTUELLE des dividendes ? (je n'ai pas trouvé...) Remarque : dans la rubrique Docum...
OPHTA83
29/11/2009 11:40
Ansel 30/11/2009 18:14
Taxation des dividendes
Résumé de l'article :
Ci dessous la question posée par le Sénateur de mon Département au Ministre du budget et sa réponse Merci de votre analyse. Si cela n'est pas de la ...
CM
27/11/2009 18:17
Ansel 28/11/2009 08:59
OPHTA83 29/11/2009 11:40
CM 30/11/2009 14:53
Patrice 30/11/2009 18:03
Medecin biologiste/directeur adjoint et gerance
Résumé de l'article :
Un médecin biologiste exercant en laboratoire privé non associé au capital d'une sel est directeur adjoint du laboratoire (pour être directeur, il fau...
YP
27/11/2009 17:11
Tact et mesuer
Résumé de l'article :
Comment évaluer le tact et mesure, notre caisse d'assurance maladie envoie aux médecins des lettre recommandées en leur précisant qu'ils dépassent le ...
BELDOM
10/11/2009 09:46
Dr Ché Guevara 22/11/2009 11:11
Accord d'intéressement
Résumé de l'article :
Que pensez vous de l'accord d'interessement, toute société peut le mettre un en place, pour ses salariés et y mettre des sommes non négligeables, dédu...
BELDOM
10/11/2009 09:44
Ansel 11/11/2009 16:27
Prevoyance et selarl/ Salaires/dividendes
Résumé de l'article :
Mon contrat de prévoyance prévoit une indemnisation qui ne peut excéder le revenu professionnel mensuel moyen de l'année précédente. Si je comprends ...
CW
07/11/2009 16:49
g debruyker 09/11/2009 09:16
pk 20/11/2009 23:05
cw 12/12/2009 16:46
cw 12/12/2009 18:38
C.REYNES 14/12/2009 17:41
PF 24/12/2009 13:20
Cotisations CARCDSF / dividendes
Résumé de l'article :
Bonjour, Je souhaiterai connaître le mode de calcul à opérer pour réaliser la réclamation des cotisations retraite CARCDSF basée sur les dividendes...
DR ALLAIX MICHEL
06/11/2009 10:40
Patrice 06/11/2009 16:32
ep 08/11/2009 08:47
Date de fin exercice fiscal ?
Résumé de l'article :
Bonjour, qqun saurait il m'expliquer l'interet de fixer la fin de son exercice fiscal a un autre moment que le 31 decembre merci a vous...
LEONARD
06/11/2009 00:47
EP 06/11/2009 06:55
Ansel 06/11/2009 09:39
CHRISTOPHE 06/11/2009 14:25
Double assurance RCP
Résumé de l'article :
En même temps qu'un argumentaire pour justifier une double cotisation ordinale, le service juridique du CNOCD a également joint un autre argumentaire ...
CACHAUF
05/11/2009 21:44
Ansel 06/11/2009 09:40
Dépots des comptes annuels
Résumé de l'article :
Ou puis je me procurer le rapport du commissaire aux comptes et la proposition d'affectattion du résultat et la resolution d'affectation votée? Pourra...
PASCALE POLGE
03/11/2009 17:03
g de bruyker 04/11/2009 10:43
Ansel 04/11/2009 10:43
Impôt sur plus value de cession de parts de SELARL
Résumé de l'article :
Bonjour, Je viens de céder le 22 octobre 2009 la totalité de mes parts de SELARL, créée en 2003, et j'ai dégagé 21000 euros de plus value. Serais-...
DR MG
24/10/2009 02:46
Dr Moritz 26/10/2009 11:01
g de bruyker 27/10/2009 08:21
Réforme de la Taxe Professionnelle et SELARL
Résumé de l'article :
D'après ce j'ai pu lire, les Médecins Libéraux soumis au BNC ne pourront pas bénéficier de la réforme de la TP si leur CA est < à 500 000 € ... ce qui...
DR DP
23/10/2009 13:49
Ansel 23/10/2009 20:25
Primes d'intéressement et de participation
Résumé de l'article :
Y a t'il une personne pouvant m'expliquer ce sujet interets et mise en forme. Merci...
GC
13/10/2009 12:44
C.REYNES 14/10/2009 08:49
CR 14/10/2009 09:03
Ansel 19/10/2009 16:38
Création de SPFPL ?
Résumé de l'article :
Bonjour, Peut-on créer une SPFPL de chirurgiens dentistes ? L'art.60 de la Loi LME d'août 2008 est d'application immédiate, il transforme l'art 5.1 ...
CHRISTOPHE NAULET (16)
06/10/2009 21:09
TC 13/10/2009 12:29
Ansel 13/10/2009 16:55
Christophe NAULET (16) 13/10/2009 21:40
Decision conseil etat
Résumé de l'article :
Bravo à ANSEL pour cette décison cependant il ne faut pas s'arréter là. En effet Il faut donc continuer au niveau européen car avec la loi de financ...
CM
30/09/2009 11:49
Ansel 30/09/2009 17:48
PP 30/09/2009 18:07
POITRASSON 20/10/2009 07:21
PP 21/10/2009 11:25
EP 22/10/2009 11:36
Ansel 24/10/2009 11:26
EP 26/10/2009 12:18
EP 29/10/2009 09:27
Taxations dividendes
Résumé de l'article :
Quels avantages peut-on tirer du passage de SELARL en SELAS? Dividendes et avantage successoral? Quel est le cout de ce passage? Quelles formalités fa...
JJF
29/09/2009 17:38
g debruyker 30/09/2009 08:10
Ansel 30/09/2009 09:47
Patrice 30/09/2009 10:04
TC 13/10/2009 12:02
PRET HT OU TTC
Résumé de l'article :
BONJOUR. POUR UN PRET TRAVAUX POUR UNE SELARL LA BANQUE PRETE SUR LE MONTAN HT OU EN TTC? MERCI...
ALINOS
09/09/2009 18:01
Dr moritz 11/09/2009 08:53
Taxations dividendes
Résumé de l'article :
Pouvez vous me dire qu'elle action va mener ANSEL, pour tenter de retrouver une équité dans la taxation des dividendes que subissent les professions l...
CM
01/09/2009 08:40
Ansel 01/09/2009 10:36
cm 01/09/2009 11:52
Ansel 01/09/2009 12:25
gerard de bruyker 01/09/2009 13:48
Ansel 01/09/2009 15:33
CM 01/09/2009 17:03
Ansel 02/09/2009 09:52
FB le désabusé 17/09/2009 08:33
Double cotisation ordinale
Résumé de l'article :
Un de nos clients dentistes, se voit assigné devant le tribunal par son Ordre pour non paiement de la cotisation en tant que Dr alors qu'il la règle p...
SARL ASC - M POULAIN REGIS
28/08/2009 16:32
Ansel 28/08/2009 21:38
Dr J 23/09/2009 22:58
Dr Gilles Duchateaux- Stomato 21/01/2010 14:25
J-Luc GLEIZES 30/11/2011 21:19
SPF-PL : Quelle forme juridique ?
Résumé de l'article :
Bonjour, Sous quelle forme de société pourrait être constituée une SPFPL en pharmacie? SARL, SAS.. ou SELARL, SELAS ... ou toutes ces formes . ...
MARTIN C.
25/08/2009 12:08
Patrice 25/08/2009 18:26
MML Expert & Conseils 06/09/2009 21:27
Exonération de plus value pour moins de 25% des parts?
Résumé de l'article :
Bonjour J'ai acheté la totalité des parts d'un confrère exerçant en SELARL de 8 médecins (il m'a donc cédé moins de 25% des parts de la SELARL), pour...
ROBERT
05/08/2009 15:29
TC 06/08/2009 09:33
MML Expert & Conseils 06/09/2009 21:28
Ansel 30/09/2009 17:56
TC 06/01/2010 16:20