Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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Carmf cession
Résumé de l'article :
Suite à un retrait d'une selarl pour mesentente, aprés 3 ans d'exercice, la CARMF me reclame les cotisations calculées sur les revenus n-2 alors que l...
DR PILAL
01/02/2008 19:43
Sortie de 2035 pour passage en SEL ....
Résumé de l'article :
Ayant fini mon exercice libéral sur les deux premiers mois de l'année 2007, passant en SEL et exerçant avec 6 associées dans le cadre d'une SDF partag...
CHATEAUR
01/02/2008 15:55
Carmf et tass
Résumé de l'article :
'aucune nouvelle de la restitution de nos indus,malgre notre demande a la carmf la cotisation 2008 inclut les dividendes dans l assiette,mal...
SEL IMAG AR
27/01/2008 16:05
COMPTE COURANT : FRANCIS LEFEBVRE
Résumé de l'article :
'Bonjour à toute l'équipe d'Ansel.J'ai interrogé les services fiscaux au sujet des intérêts servis aux associés dans le cadre de la rémunération ...
DR GALèRE
25/01/2008 23:26
Cotisation ordinale
Résumé de l'article :
'a ce propos comment se fait-il qu'il y ait une telle disparité??certains CDOM ne ''bougent'' toujours pas et ne demandent qu'une cotisation: 84, 13, ...
LATIL
25/01/2008 16:50
Cotisation ordinale
Résumé de l'article :
Je viens de recevoir une mise en demeure de régler la cotisation personelle pour 2007,ayant réglé la sel.Je m'apprete à la payer mais faut-il réelleme...
CULIANEZ
24/01/2008 10:32
SELARL et Régime social des indépendants
Résumé de l'article :
'Bonjour à tous Avec un confrère nous avons fin 2005 créé une SELARL.moi même comme gérant majoritaire non rémunéré.Nous étions pr...
DORSAI83
23/01/2008 11:16
Seminaire d' Arcachon
Résumé de l'article :
Dommage mais il faut au depart d'Istres 3 trains et pres de 9 h de voyage .Est il pévu un document ecrit ou informatique relatant les seances du semin...
DRLEV
22/01/2008 23:02
Salarié minimum pour Perco
Résumé de l'article :
Bonjour,est-ce qu'il suffit d'avoir une femme de menage employée 1h par semaine et par chèque emploi pour pouvoir faire profiter le gérant m...
BD
20/01/2008 16:21
Cotisation ordinale : Les Vétérinaires aussi !
Résumé de l'article :
Le Conseil Supérieur de l'Ordre des Vétérinaires à lui aussi franchi le pas en créant une deuxième Cotisation ordinale (mi tarif de l'individuelle) po...
DR GALèRE
17/01/2008 16:59
Logement de garde
Résumé de l'article :
Gérant de sel, je suis obligé de prendre des gardes sur le site de mes interventions.Puis-je bénéficier au nom de la sel d'un logement de fonctio...
PHILIPPE
17/01/2008 14:52
Achat cabinet
Résumé de l'article :
Bonjour, je souhaite créer une SCM. Cependant, je ne suis pas chirurgien dentiste. Et employer des chirurgiens dentistes en tant que salariés ?Es...
FR
16/01/2008 03:21
Banquette arrière
Résumé de l'article :
Si j'enlève la banquette arrière de mon véhicule, est-ce que j'échappe à la TVTS?...
PHILIPPE
14/01/2008 10:35
Cotisation ordre
Résumé de l'article :
L'ordre de Paris ne réclame plus maintenant qu'une demi-cotisation pour les SEL et les SCP. Les deux dernières années j'ai payé une cotisation entière...
DR S
14/01/2008 08:59
Scission du fond ou rachats de parts sociales?
Résumé de l'article :
En cas de séparation d'associés d'une SELARL,qu'elle est la différence entre scission du fond et rachat de parts sociales,sachant que le montage de la...
QUENOTTE
14/01/2008 07:42
Achat lacaux
Résumé de l'article :
Est-il possible de réemployer les bénéfices de la selarl, dans l'achat d'un local à usage d'entrepot, de cabinet secondaire? A quel distance du cabine...
SIOCNARF
13/01/2008 19:15
RETRAITE ACTIVE ET COTISATION ORDINALE
Résumé de l'article :
Dans son appel de cotisation l'Ordre se contente de rappeler les 2 tarifs :l un pour les actifs et l' autre pour les retraités . Suis je plus retraité...
DRLEV
13/01/2008 11:24
Suite à la demande de restitution des dividendes
Résumé de l'article :
Quelle suite donner au refus de restitution des cotisations indument prélevés par les caisses de retraite ?...
POULAIN
10/01/2008 14:22
Carmf
Résumé de l'article :
La carmf après avoir reçu la lettre que vous avez écrite propose donc de considérer le trop perçu comme un avoir sur les prochaines cotisations.Cette ...
DR JEAN D
09/01/2008 20:17
Séparation des associés
Résumé de l'article :
Que se passe t-il si un des associés d'une SELARL (2 associés à 50% des parts chacun dans la même structure) souhaite quitter la SEL sans cesser son a...
QUENOTTE
08/01/2008 16:16
Fin de droits des IJ
Résumé de l'article :
Depuis le 6 mai 2004, je suis en arrêt de travail pour maladie professionnelle. j'arrive en fin de droit, je vais bientôt être convoquée par le médeci...
JEANNINE
07/01/2008 12:31
RETRAITE LOI EVIN
Résumé de l'article :
La loi EVIN oblige-t-elle les laboratoires d'analyses médicales, à avoir un contrat mutuelle pour les salariés retraités, annexe au contrat des actifs...
SOBRECOMO
07/01/2008 10:03
Délai de convocation de la TASS
Résumé de l'article :
Je précise ma demande. Le 15 janvier 2007 j'ai donc reçu l'AR m'informant que je serais convoquée ultérieurement devant le Tribunal. Ma question est l...
JEANNINE
06/01/2008 14:16
Délai de convocation de la TASS
Résumé de l'article :
J'ai reçu l'AR du recours de la TASS, m'informant que je serais convoquée ultérieurement par le Tribunal. Cela fera plus d'un le 15 janvier 2008, y a ...
JEANNINE
06/01/2008 14:13
Carmf retraite et activite au sein d une selarl
Résumé de l'article :
Je me suis mal m'expliqué lors de mon dernier message.Je suis retraité et j'ai cédé clientele et mobilier à une selarl unipersonnelle au sein de ...
DRLEV
05/01/2008 07:57
Rémunération Compte Courant d'Associé
Résumé de l'article :
Bonjour, Pouvez-vous me confirmer l'information selon laquelle il serait possible de rémunérer les apports en compte courant pour un montant qui ne sr...
DR GALèRE
04/01/2008 16:49
Hergé 22/06/2010 19:01
CARCD. ILLEGALITE ET MAUVAISE FOI
Résumé de l'article :
J'ai demandé,après la décision du Conseil d'Etat,à la carcd de recalculer mes cotisations qui avaient été taxées d'office. La carcd m'a répondu que la...
G REFFERT
04/01/2008 02:38
Taxes foncières SELARL et SCI
Résumé de l'article :
Ma SELARL loue ses locaux à une de mes SCI. Cette dernière règle la taxe foncière correspondante. Un ami, sur les conseils de son père (ancien inspect...
PH MALAFOSSE
03/01/2008 13:07
Compte titre
Résumé de l'article :
Petite question de fin d'anneeune selarl peut elle ouvrir un compte titre et prendre des valeurs du CAC ?meilleurs voeux a tous po...
LP
31/12/2007 17:35
CARMF , RETRAITE ET ACTIVITE EN SELARL
Résumé de l'article :
Je viens de recevoir la reponse de la carmf à ma demande de remboursement des sommes indues prelevees depuis le debut de ma retraite qui correspond à ...
DRLEV
31/12/2007 12:22
Hergé 22/06/2010 19:01