Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral
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Quand B Monassier se révolte
Résumé de l'article :
'Les Echos patrimoine Dossier Impôts : la crise remet tout en question Plafonnement des niches fiscales, nouvelles taxes sur les ...
ANSEL
07/12/2008 21:00
Conjoint associe
Résumé de l'article :
Bonjour,l'article 20 exclu la possibilite pour un conjoint de devenir associé minoritaire et de bénéficier de l'exonération des charges soci...
SELARL CD
07/12/2008 11:13
La fiscalité racontée au médecin libéral
Résumé de l'article :
'J’attire votre attention sur la parution d’un ouvrage intitulé « la fiscalité racontée au médecin libéral » chez Litec (disponible en ligne sur le si...
TC
05/12/2008 10:58
CJCE: intégration fiscale condamnation de la France ça continue
Résumé de l'article :
Ci-joint pour information un papier qui tombe à pic paru hier sur la condamnation de la France par la CJCE. Les restrictions aux libertés d'établissem...
CHRISTIAN LEMAIRE
05/12/2008 09:38
Investissement
Résumé de l'article :
Bonjour tout le mondej'ai entendu parler d'avantages lies à l'investissement des sociétés.Je compte pour ma part refaire une salle de s...
NEAUSEL
04/12/2008 14:04
Merci a tous
Résumé de l'article :
Oui, encore merci a tous les intervenants sur ce forum qui nous a montre la grande complexite des problemes souleves par les sel.une synthese par...
JD
04/12/2008 13:02
SEL, TVA et embauche d'infirmière
Résumé de l'article :
Je souhaite embaucher dans ma SEL une des infirmières anesthésistes actuellement salariées de la clinique. Ceci aurait entre autre l'avantage de faire...
NICOLAS DROUET
03/12/2008 17:13
Utilisation du forum
Résumé de l'article :
Le forum d'ANSEL n'a pas vocation à jouer le rôle d'une consultation juridique et n'est pas le lieu non plus à des plaidoiries.Nous sommes assez ...
ANSEL
03/12/2008 12:31
Dividendes
Résumé de l'article :
BonjourJe suis en SELARL avec ma femme, associée non exerçante avec 10 % des parts. Les dividendes soumis à cotisations sociales à partir du 1/1/...
MARC
03/12/2008 00:39
Exercice dans plusieurs SEL
Résumé de l'article :
Un medecin a-t-il le droit d'exercer dans plusieurs SEL ?...
THIERRY
02/12/2008 19:36
VFGmFRygXsgk 23/12/2009 13:11
Alors ??
Résumé de l'article :
Je dois passer en sel à la fin du mois, ça vaut encore le coup ? en sachant que mon conseiller avait fait un previsionel avec un minimum de dividendes...
JEAN
02/12/2008 17:05
Que faire de la Sel après...
Résumé de l'article :
Que faire de la Sel après la vente de la clientèle ? La liquider obligatoirement avant de la transformer en une société civile puis distribuer progre...
SELARL2003
02/12/2008 06:58
Double cotisation ordnale
Résumé de l'article :
Assigné devant le juge de proximité,je suis obligé de payer la cotisation ordinale personnelle de 2008(plus les frais)quitte à prendre un avocat et à ...
PATRICK
01/12/2008 15:48
Qu est ce que sont les dividendes
Résumé de l'article :
'Chers Amis je viens de relire dans un ouvrage sur les sel QUE LES DIVIDENDES peuvent etre verses en numeraire ( argent ) mais rien ne ...
PIERRE COULON
01/12/2008 11:47
vXyHvrta 10/07/2011 12:56
Incompatibilité fiscale et article 20
Résumé de l'article :
Chers Amis je me suis livré a un petit calcul SELARL 25% associe non actifs et 75% gerant majoritaire ( medecin secteur 2)200...
PIERRE COULON
30/11/2008 20:00
Assiette des cotisation sociales la 1ere année de SEL
Résumé de l'article :
Les caisses continuent d'appeler les cotisations sur N-2, sans tenir compte du changement de fonction, toujours en tant que praticien conventionné....
SAM
30/11/2008 15:34
Rétroactivité loi PLFSS 2009
Résumé de l'article :
Indépendamment des problèmes déjà évoqués posés par l'assujettissement des dividendes aux charges sociales, se pose un autre problème si ces mesures c...
F.RIMBAULT
28/11/2008 16:30
Revente de clientèle avant holding pour tirelire
Résumé de l'article :
Bonjour,J'envisage une cession de ma sel à un holding ( dans 10 ans quand la tirelire sera pleine et que je partirai à la retraite). Malheur...
BD
27/11/2008 18:56
Location de matériel
Résumé de l'article :
Pour un médecin travaillant avec beaucoup de matériel onéreux, exerçant en sel, peut il revendre son matériel à une société tierce qui lui louerait en...
ERICDLM
26/11/2008 22:08
SFPFL
Résumé de l'article :
'Nous rappelons à nos gentils lecteurs notre dossier concernant l'ouverture du capital social des sel aux SFPFL, à la commission européenne, courrier ...
ANSEL
25/11/2008 11:50
Conge paternite
Résumé de l'article :
Peut on pretendre a un c onge paternite en etant gerant principal 2salarie2 de sa SEL?MERCI...
SELFLUO
23/11/2008 16:27
Dividendes que faire?
Résumé de l'article :
Notre association étudie les actions possibles. Et il y en a, rassurez-vous!Mais avant l'action, on doit observer et ne pas donner d'armes à...
ANSEL
22/11/2008 18:52
DVIDENDES
Résumé de l'article :
'Bonjour,1)J'ai entendu dire que les dividendes distribués après le 4ème trimestre 2008 étaient passible de la CSG et CRDS (soit 11 %), mais...
TOUS à MADAGASCAR
22/11/2008 01:42
Et maintenant, que faire?
Résumé de l'article :
'L’adoption définitive de l’article 20 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009, sous réserve de sa probable validation par le...
TC
21/11/2008 17:02
Seminaires congrès et..infos
Résumé de l'article :
Pour ceux qui n'ont pas pu assister à un congres ou autre, serait-il possible d'avoir des infos sur des sujets précis? sous quelle forme??merci....
LATIL
21/11/2008 16:14
Congres, seminaires et...infos
Résumé de l'article :
Pour ceux qui ne peuvent assister à des reunions ou congres, ne serait-il pas possible d'avoir: des textes(papier ou accessibles sur le site d'ansel)?...
LATIL
21/11/2008 16:00
Position de notre caisse de retraite
Résumé de l'article :
Dans le cadre du vote imminent par le Parlement de l'article 20 du PLFSS pour 2009, voici pour avis la position de notre caisse de retraite des vété...
CHRISTIAN LEMAIRE
21/11/2008 14:49
URSSAF et ASM 2006 Dentistes
Résumé de l'article :
'le sénat a aussi voté dans le PLFSS une disposition permettant aux URSSAF de décider seuls de la part des cotisation ASM des dentistes prise en char...
BERNARD
21/11/2008 08:19
Gerance majoritaire et assoicé de SELAFA
Résumé de l'article :
'DANS UNE SELAFA ET NON PAS UNE SELARL, en principe il n'ya pas de gérant majoritaire,l'article 20 si j'ai bien lu parle de gérant majoritaire....
JJ
19/11/2008 16:04
Relevé dans les débats
Résumé de l'article :
'Dans les débats au Sénat sur l'article 2O du PLFSS 2009, Monsieur Xavier Bertrand (ministre), justifie la postion du gouvernement en exposant un...
ANSEL PATRIMOINE
19/11/2008 14:02
VFGmFRygXsgk 23/12/2009 13:11