boujour,
je vais commencer a travailler en tant que remlacant,
est il possible d etre en SEL dans ce cas la? ou faut il oblgatoirement etre installé?

merci pour votre reponse
cordialement
Dr LI CALZI

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Re: Remplacant

L'ordre ne veut pas de sel de remplaçant du fait de l'incertitude du lieu d'exercice devant apparaître dans les statuts de la société.

Ansel
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Re: Re: Remplacant

MERCI POUR VOTRE REPONSE
SI ALORS JE DEVIENS COLLABORATRICE AU SEIN D UNE SEL, MES REVERSEMENTS A LA SEL SONT ILS ASSUJETTIS A TVA?
ou est ce qu il est possible de faire encaisser la SEL, qui me reverse des honoraires?
cordialement
Dr Li calzi

DR LI CALZI
Messages : 2

Re: Re: Re: Remplacant

Oui, les rétrocessions d’honoraires sont assujetties à la TVA car elles sont supposées constituer la rémunération de la mise à disposition des installations et services du cabinet, prestation économique rentrant dans le champ d’application de la TVA et insusceptible de bénéficier de l’exonération propre aux activités de soins.

Cette TVA peut ne pas être due si la SEL au sein de laquelle vous projetez de devenir collaboratrice perçoit un total de rétrocessions d’honoraires annuelles inférieur à 32.100 €, auquel cas elle peut bénéficier du régime dit de la « franchise en base » qui l’exonère de TVA.

Si ce plafond est franchi, il peut effectivement être tentant de faire encaisser les honoraires par la SEL pour se les faire reverser ensuite nets du montant qui aurait été rétrocédé dans un schéma classique. Cette solution est toutefois dangereuse car lorsque c’est la SEL qui encaisse les honoraires, votre contrat de collaboration ne peut plus être qualifié de libéral mais au contraire est un contrat de collaboration salariée (ce qui induit l’application du droit travail et l’assujettissement de votre rémunération aux cotisations sociales des salariés).

Il peut être préférable d’acquérir quelques parts de la SEL et de se faire nommer co-gérant mais cette démarche n’a de sens que si elle s’inscrit dans un futur projet d’association car les pouvoir d’un co-gérant sont significativement plus importants que ceux d’un simple collaborateur libéral.

TC
Messages : 187