Association Nationale des Sociétés d’Exercice Libéral

Forum de ANSEL (Unité libérale)

Primes d'intéressement et de participation

Lien vers l'article (?)

Forum Ansel

GC 13/10/2009 12:44 | 944 lectures

y a t'il une personne pouvant m'expliquer ce sujet interets et mise en forme. Merci


Messages : 1

Re: primes d'intéressement et de participation

Forum Ansel

C.REYNES 14/10/2009 08:49

Sujet assez simple, à première vue, mais comme tout dispositif attractif,un certain formalisme doit être respecté.

Malheureusement, c'est au moment d'un contrôle, notamment URSSAF, que l'on réalise le problème.

C.REYNES
Messages : 22

Re: primes d'intéressement et de participation

Forum Ansel

CR 14/10/2009 09:03

Comme tout dispositif attractif, un certain formalisme est attaché à sa mise en place et à son foctionnement.

La légèreté en ce domaine se vérifiera lors d'un contrôle de votre cabinet (ou société), notamment par les URSSAF, assez sourcilleuses.

CR
Messages : 14

Re: Re: primes d'intéressement et de participation

Forum Ansel

Ansel 19/10/2009 16:38

Nous avons réalisé un article sur ce sujet publié dans la base documentaire et dans la revue Pincée de Sel.

Ansel
Messages : 793


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