Bonjour Comment me faire remplacer? En principe j'abandonne les remunerations correspondant aux actes effectues par le remplacant .Faut il que le montant des actes soit ajouté au chiffre d' affaire de la sel, payer l'impot sur les sociétes sur ce montant et retribuer le remplaçant non plus sur son chiffre d'affaire mais sur C A moins I S ? Merci et bien cordialement

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Re: remplacement en sel

Il me paraît souhaitable de procéder de la manière suivante : le « contrat de remplacement » conclu entre la SEL et le remplaçant devra prévoir que les honoraires qui seront versés à ce dernier par la SEL correspondront au chiffre d’affaires qu’il aura réaliser pendant la durée du remplacement (il est évidemment souhaitable de préciser dans le contrat la méthode de détermination de ce chiffre d’affaires : s’agit il du CA facturé ou du CA encaissé ? quels sont les documents que le remplaçant devra produire pour justifier du CA qu’il aura réalisé ?…).
Au regard du droit fiscal, l’honoraire versé au remplaçant par la SEL sera déductible du bénéfice de la SEL. Ainsi, les recettes réalisées par le remplaçant s’ajoutent aux recettes de la SEL mais sont compensées par une charge d’un montant identique : l’honoraire versé au remplaçant. Les recettes du remplaçant n’auront donc pas été soumises à l’impôt sur les sociétés.

TC
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Re: Re: remplacement en sel

Pour contenter tout le monde mettez dans votre contrat de remplacement ; le nom de votre selarl
représentée par son gérant le docteur X

roger boutboul expert comptable
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